Déposée le 5 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PORT-APPORTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PORT-APPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PORT-APPORTE domicilié(e) Marina – Nouveau Bassin Bat C, 97290 LE MARIN, Martinique - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 457 917 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque PORT-APPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORT-APPORTE est expirée depuis le 5 décembre 2023.
PORT-APPORTE a également déposé les autres marques suivantes : CARIBIZZ , PORT-APPORTE
PORT-APPORTE, société à responsabilité limitée - Marina – Nouveau Bassin Bat C, 97290 LE MARIN, Martinique - France - SIREN 798457917
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Présentation et regroupement de produits au profit de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir, de commander et d'acheter les produits listés ci-dessous dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, par téléphone ou sur toute autre forme de media de télécommunication ; services d'abonnement à un catalogue général de marchandises ; services d'abonnement à un site Internet permettant de faire ses courses en ligne ; traitement administratif de commandes d'achat ; services d'abonnement à un site Internet permettant aux clients de commander en ligne les produits listés ci-après et de se les faire livrer ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : savons, savons désodorisants, savon pour le visage, savon exfoliant pour le corps et le visage ; lotion exfoliant pour le corps et le visage ; parfumerie ; préparations et produits de toilette (non à usage médical), eaux de toilette, laits de toilette ; huiles essentielles ; produits de maquillage et de démaquillage ; cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau, produits cosmétiques pour le bain, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits d'hygiènes ; produits pour les soins, la beauté et l'entretien de la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et teintures pour les cheveux, cire dépilatoires, produits de rasage ; dentifrices ; produits de nettoyage pour lunettes et appareils d'optique ; produits diététiques et alimentaires de régime (à usage médical), aliments pour bébés ; complément nutritionnel ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; piles électriques, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits, salades de légumes ; café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine ; pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits, pain d'épice ; confiserie, pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas, tacos, sandwiches ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tous les services précités étant fournis dans le cadre de l'avitaillement de navires.
Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; tous les services précités étant fournis dans le cadre de l'avitaillement de navires.
Transport de marchandises et de produits, remorquage, emballage et entreposage de marchandises et de produits, stockage de marchandises et de produits, livraison de produits et de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance ou sur Internet ; tous les services précités étant fournis dans le cadre de l'avitaillement de navires.
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